Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STS KIT STOP TOBACCO SMOKING ELECTRONIC CIGARETTE
M. Philippe Simonneau

Numéro de dépôt :
3951799
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
STS KIT STOP TOBACCO SMOKING ELECTRONIC CIGARETTE de Philippe Simonneau

Présentation de la marque STS KIT STOP TOBACCO SMOKING ELECTRONIC CIGARETTE

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur Philippe Simonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STS KIT STOP TOBACCO SMOKING ELECTRONIC CIGARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Philippe Simonneau domicilié(e) 2 rue de la Lotterie - Colombier - 97150 - SAINT-MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, M. Michel ABELLO domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque STS KIT STOP TOBACCO SMOKING ELECTRONIC CIGARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STS KIT STOP TOBACCO SMOKING ELECTRONIC CIGARETTE est expirée depuis le 8 octobre 2022.

Philippe Simonneau a également déposé les autres marques suivantes : 1 STSONE


M. Philippe Simonneau - 2 rue de la Lotterie - Colombier - 97150 - SAINT-MARTIN - France


LOYER & ABELLO, M. Michel ABELLO - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils de distribution, d'accumulation et de commande du courant électrique, batteries électriques pour le fonctionnement de cigarettes électroniques ;

Vaporisateurs pour cigarettes électroniques ;

Articles pour fumeurs, cigarettes électroniques, boîtes ou étuis à cigarettes, boites, étuis et coffrets pour fumeurs destinés à contenir des kits de cigarettes électroniques, leurs éléments de recharge ainsi que des batteries électriques.